Pass conformité : un dossier de preuve pour tous vos cadres

Pourquoi une approche multi-réglementaire ?

Les due diligences clients et les contrôles portent de plus en plus sur plusieurs réglementations à la fois. Un dossier de preuve unifié évite de reconstituer un dossier différent pour chaque demande.

Concrètement, les réglementations européennes et suisse partagent une grande partie de leur socle : gouvernance, sécurité, gestion des tiers, traçabilité de la preuve. Traiter chaque cadre dans un outil distinct conduit à ressaisir les mêmes informations, à multiplier les versions de documents et à perdre la vision d’ensemble. En réunissant cette fonctionnalité pour tous les cadres concernés, DCO fait de chaque effort de conformité un investissement réutilisable.

Ce que DCO gère, cadre par cadre

La logique de « pass conformité — dossier de preuve » reste la même, mais son fondement juridique et ses livrables diffèrent selon la réglementation :

RGPD — Le Pass RGPD est un dossier de conformité consolidé qui rassemble en un point unique toutes les preuves de votre démarche : registre, diagnostic, score, plan d’actions, procédures et politiques.

AI Act — Le Pass AI Act est un dossier de conformité consolidé qui rassemble toutes les preuves de votre gouvernance de l’IA : registre des systèmes, classifications de risque, documentation technique, FRIA et éléments de la déclaration de conformité.

NIS2 — Le Pass NIS2 est un dossier de conformité consolidé qui rassemble toutes les preuves de votre gestion des risques cyber : registre des actifs, diagnostic, mesures de l’article 21, plan d’actions et procédures d’incident.

DORA — Le Pass DORA est un dossier de conformité consolidé qui rassemble toutes les preuves de votre résilience opérationnelle numérique : registre d’informations, diagnostic par pilier, plan d’actions, procédures d’incident et politiques TIC.

Data Act — Le Pass Data Act est un dossier de conformité consolidé qui rassemble les preuves de vos pratiques d’accès et de partage des données : diagnostic, registre des demandes, clauses contractuelles revues, plan d’actions et procédures.

nLPD — Le Pass nLPD est un dossier de conformité consolidé qui rassemble toutes les preuves de votre démarche en droit suisse : registre, diagnostic, score, plan d’actions, procédures et politiques.

Les bénéfices d’une gestion centralisée

• Une seule saisie de l’information, réutilisée par chaque réglementation concernée.
• Une vue consolidée de votre maturité, cadre par cadre et globalement.
• La fin des tableurs dispersés et des doublons entre obligations qui se recoupent.
• Un accompagnement expert (DPO et RSSI externalisés) mobilisable sur chaque cadre.
• Une preuve de conformité toujours à jour, prête à présenter à un client ou à une autorité.